Secretaría de Estado Comercio
D.G. de Comercio Internacional e Inversiones
S.G. de Inspección, Certificación y Asistencia Técnica del Comercio Exterior
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Législation internationale de résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine végétale.>

Le Secrétariat d’État de Commerce, appartenant au Ministère de Économie et Compétitivité espagnol, a rassemblé les réglementations nationales et internationales en vigueur relatives aux résidus de pesticides contenus sur et dans les produits végétaux, et les teneurs maximales de contaminants chimiques présents dans les aliments, dans les principaux pays de destination des exportations espagnoles de ces produits végétaux.

L’application informatique qui permet d'effectuer les consultations de ces bases de données est disponible dans un Cd Rom mis en vente. Ce Cd Rom compile la réglementation sur les limites maximales résiduelles (LMR) de pesticides dans les fruits el légumes, et sur les teneurs maximales de contaminants dans les aliments. Il est mis à jour régulièrement sur Internet. Y sont incluses les législations européennes, américaines, japonaise, U.E., CODEX et autres. Les législations reprises sont :

1 ) LÉGISLATION SUR PESTICIDES

La publication du Règlement (CE) 396/2005 a fait possible l’harmonisation totale des réglementations relatives aux résidus de pesticides des 28 États membres de l’Union Européenne. Le Règlement est inclue dans cette 5iéme édition les Annexes que le complètent on les peut télécharger de notre site Web Ainsi, des le 01/09/2008, la législation des 28 Etats Membres a été substitué par la législation de la Union Européenne

  • CODEX ALIMENTARIUS. avec des données sur la dose journalière admissible (DJA).
  • L’EUROPE :
    • L’Union Européenne
    • Pays non communautaires: Islande, Norvège, Russie et Suisse.
  • L’AMERIQUE : Canada, Les États-Unis, Mexique, des pays de L’Amérique Central et Brésil.
  • L’ASIE : Hong-Kong, Israël, Japon et Corée du Sud.
  • L’OCÉANIE : Australie et Nouvelle Zélande.
  • L’AFRIQUE : Afrique du Sud et Maroc.

Les données contenus dans le Cd Rom ont été mises á jour à partir des textes originaux des législations disponibles à la date de publication du CD (la cinquième actualisation, maintenant à la vente, est révisée à octobre 2005). Pour mettre á jour le CD avec les données actuelles, chaque souscripteur devra télécharger les fichiers correspondants de notre site Web.

L’application permet la consultation de ces législations par le biais de trois possibilités :

  • Un produit et tous les pesticides : le programme permet de sélectionner un produit sur la liste des produits d’origine végétale, et montre les LMR de tous les pesticides autorisés pour ce produit dans la législation du pays concerné.
  • Un pesticide et tous les produits: le programme permet de sélectionner un pesticide sur la liste des pesticides, et montre l’information sur les LMR autorisées pour ce pesticide dans tous les produits végétaux qui figurent dans la législation du pays concerné.
  • Un produit et un pesticide:cette option permet de sélectionner un produit sur la liste des produits végétaux et un pesticide sur la liste des pesticides, et obtenir la LMR admise pour ce pesticide sur ce produit dans la législation du pays concerné.

Pour dissiper les doutes sur les autorisations d’emploi d’un pesticide sur un produit végétal dans le cas précis d’un pays déterminé, il faut consulter le registre phytosanitaire officiel de ce pays. Pour accéder aux registres phytosanitaires cliquez dans le lien à droite. Registros Fitosanitarios

2 ) LÉGISLATION SUR TENEURS MAXIMALES DE CONTAMINANTS

  • 3-MONOCHLORO-PROPANE-1, 2-DIOL (3-MCPD) dans l’Union Européenne, Australie et Nouvelle Zélande, Canada, Thaïlande et Taiwan.
  • ALCLALOIDES TROPANIQUES dans l’Union Européenne et Canada.
  • DIOXINES dans l’Union Européenne, Australie et Nouvelle Zélande, États-Unis et Japon.
  • D’AUTRES CONTAMINANTS dans l’Union Européenne,l’Australie et Nouvelle Zélande, Etats-Unis, Finlande, Japon et Suède.
  • HIDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (HAP) dans l’Union Européenne, Brésil, Espagne et Suède.
  • HISTAMINES et NITROGENE BASIQUE VOLATILE TOTAL (NBVT) dans l’Union Européenne, Australie et Nouvelle Zélande, Canada et Suisse.
  • MELAMINE dans l’Union Européenne et Canada.
  • MÉTAUX LOURDS dans l’Union Européenne, Australie et Nouvelle Zélande, Brésil, Canada, Etats-Unis, Finlande, Japon, Russie, South Africa et Suisse.
  • MYCOTOXINES dans l’Union Européenne, Allemagne, Australie et Nouvelle Zélande, Brésil, Danemark, Etats-Unis, Italie, Japon, Suède et Suisse.
  • NITRATES dans l’Union Européenne, Belgique, Russie et Suisse.
  • OBJETS EN CONTACT AVEC LES DENRÉES ALIMENTAIRES dans l’Union Européenne et Japon.
  • SCLÉROTES D'ERGOT dans l’Union Européenne et Canada.
  • SOLVANTS D'EXTRACTION dans l’Union Européenne.

Les abonnés à la publication périodique du Cd Rom sur la législation internationale des résidus de pesticides peuvent mettre à jour la législation des différents pays au travers d’Internet. Pour accéder à ce service cliquez ici. Supcriptors

Pour acheter le CD, cliquez ici Venta CD

A titre d’exemple gratuit, nous vous présentons ces options de consultation avec les données d’un échantillon d’onze matières actives de la LÉGISLATION DE L’UNION EUROPÉENNE de résidus de pesticides

Et aussi de la LÉGISLATION DE L’UNION EUROPÉENNE sur les teneurs maximales de contaminants dans les denrées alimentaires :